Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Natur'elles
fanny valadier
pascal valadier
manon valadier
marie-christine andrieu valadier

Numéro de dépôt :
3768008
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les Natur\'elles de fanny valadier

Présentation de la marque Les Natur'elles

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par fanny valadier, pascal valadier, manon valadier, marie-christine andrieu valadier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Natur'elles »

Les déposants sont fanny valadier domicilié(e) 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France, pascal valadier domicilié(e) 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France, manon valadier domicilié(e) 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France, marie-christine andrieu valadier domicilié(e) 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie christine valadier andrieu domicilié(e) 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33


fanny valadier - 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France

pascal valadier - 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France

manon valadier - 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France

marie-christine andrieu valadier - 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France


marie christine valadier andrieu - 1 le vieux travaillan - 84850 - travaillan - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567739 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.